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Dernière mise à jour : 14 février 2025
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OBJET
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PRODUITS
Les produits vendus par Itavie inc. consistent en des codes QR commémoratifs donnant accès à une page commémorative personnalisable. Ce service est exclusivement disponible au Canada. La page commémorative peut inclure un maximum de trente (30) photographies, un (1) lien vidéo et un (1) livre de condoléances.
Dans l'éventualité où Itavie inc. cesserait d'héberger la page commémorative, l'utilisateur aura la possibilité de télécharger une copie de celle-ci afin de la conserver et de l'héberger sur un autre support. Itavie s'engage à garantir un hébergement minimal de 20 ans sur son site web.
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Toute commande effectuée sur le site est soumise à l'acceptation expresse de Itavie inc. La confirmation de commande envoyée par Itavie inc. ne constitue pas une acceptation définitive de la commande mais atteste uniquement de sa réception.
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LOIS APPLICABLES ET JURIDICTION
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MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
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